Lorsque vous vivez en copropriété, vous devez maîtriser certains détails pour une gestion optimale. Parmi ceux-ci, se trouve la répartition des charges de copropriété qui peut parfois s’avérer délicate dans le cas de certains biens immobiliers. Pour cause, les frais déboursés par chaque partie dépendent de plusieurs paramètres à prendre en compte. Découvrez alors comment se répartissent les charges de copropriété de façon générale !
Bon à savoir sur la répartition des charges de copropriété
Tout d’abord, sachez que la répartition des charges de copropriété n’est pas une tâche aisée, surtout si vous voulez le faire vous-même. D’ailleurs, vous pouvez faire appel à une entreprise spécialisée dans ce domaine pour bénéficier de son expertise. À cet effet, meilleurecopro vous accompagne sur l’optimisation de vos charges de copropriété du début jusqu’à la fin. Cela vous permettra d’éviter tout conflit avec votre copropriétaire.
Cependant, vous pouvez toujours effectuer cette répartition vous-même, mais cela exige le respect de certaines contraintes. En réalité, les charges de copropriété sont réparties en plusieurs catégories. Ainsi, certaines obligations sont acquittées par tous les copropriétaires, tandis que d’autres sont spécifiques à une partie d’entre eux. En effet, la répartition des charges de copropriété s’effectue en fonction de l’utilisation des équipements et du règlement de copropriété. Ce dernier indique les droits et les devoirs de chaque partie ainsi que le mode de fonctionnement du bien immobilier.
La répartition des charges générales
Les charges courantes se réfèrent aux dépenses importantes à entreprendre au cours de l’année pour le bon fonctionnement d’une copropriété. Aussi, elles couvrent les charges liées à la conservation d’une copropriété. Les charges générales sont votées en Assemblée Générale et prennent compte d’une période d’un an. Ainsi, la répartition des obligations courantes s’effectue proportionnellement à la valeur de l’espace vital de chaque lot. Il s’agit entre autres de la superficie, la consistance ainsi que la situation d’un appartement ou une villa. De ce fait, la charge de copropriété de chaque partie est plus élevée lorsque la valeur de la partie privative est importante.
Dans certains cas, des charges générales spéciales sont appliquées à une partie des copropriétaires. Il s’agit généralement des biens immobiliers disposant de plusieurs bâtiments ou espaces. Ainsi, les charges appliquées à chaque secteur dépendent de la nature des activités à réaliser au cours de l’année. Par ailleurs, certains frais devront être pris en charge par tous les copropriétaires du bâtiment comme l’entretien des espaces verts.
La répartition des charges en fonction des équipements
L’utilisation des services ou des équipements d’un bâtiment dépend en général de chaque copropriétaire et de sa situation. Ainsi, certains cas nécessitent l’ajout d’un taux en plus des charges courantes selon l’usage des équipements d’un bâti. Il s’agit notamment des frais liés à l’ascenseur ou aux escaliers qui sont plus élevés à chaque palier. Par ailleurs, les obligations d’assurance de l’ascenseur doivent être acquittées par tous. Tous les frais liés aux parties communes sont à répartir entre les copropriétaires, sauf cas exceptionnel.
S’agissant des dépenses liées au chauffage, tous les lots desservis doivent débourser de l’argent pour l’entretien et l’achat de combustibles. En revanche, lorsque le système de chauffage est installé dans un seul bâtiment, seuls les résidents de ce dernier sont appelés à s’acquitter des frais. Par ailleurs, les logements sont souvent dotés de compteurs individuels pour la consommation de l’eau. À défaut, la répartition des charges se fera conformément à ce qui est prévu par le règlement de copropriété. Ainsi, le règlement des factures s’effectue selon des tantièmes de copropriété calculés. Dans certains cas, le paiement des frais liés à la consommation de l’eau est réparti selon les taux d’occupation.
La répartition des charges dans les cas spéciaux
Dans le cas d’un résident bénéficiant d’un usufruit, les charges sont ventilées entre les dépenses générales et les grosses réparations. Il s’agit d’une disposition prévue par l’article 605 du Code civil. Aussi, les honoraires du syndic qui se charge de l’opération sont ajoutés aux différents frais. Ainsi, les charges courantes sont prises en charge par l’usufruitier, tandis que les grands travaux sont payés par le propriétaire.
La répartition des charges de copropriété s’effectue alors suivant plusieurs catégories distinctes. Vous avez ainsi les charges générales qui sont payées par toutes les parties communes et les charges exceptionnelles qui reviennent à chaque partie selon sa situation.
